Sénat/ Séance plénière : Kandia Camara fait adopter le calendrier des travaux
Lemandatexpress – Le mardi 15 octobre 2024, à l’hémicycle de Yamoussoukro, en séance plénière présidée par la présidente du sénat, Kandia Camara, le calendrier des travaux parlementaires, a été validé, par les vénérables sénateurs.
Un seul point était inscrit à l’ordre du jour : «Approbation de l’ordre du jour des travaux parlementaires du Sénat pour la période du 15 octobre au 19 décembre 2024 ».
Pour la deuxième session ordinaire 2024 du sénat, le calendrier des travaux parlementaires prévoit deux (2) séances d’information et huit (8) projet de loi.
Le ton desdits travaux, sera donné à l’hémicycle par Namizata Sangaré, présidente du Conseil national des droits de l’homme (CNDH). Suivie d’un grand oral qu’animera, Monsieur Ibrahime Coulibaly-kuibiert, président de la Commission électorale indépendante (CEI), sur le thème : «Processus de révision de la liste électorale ».
En ce qui concerne les huit (8) projets de loi à examiner, l’agenda sera étoffes par des textes pertinents.
Notamment, le projet de loi autorisant le président de la République à ratifier l’accord portant création de la Banque européenne de reconstruction et de développement (BERD), signé le 29 mai 1990 à Paris, tel que modifié en octobre 2006, en septembre 2012 et en septembre 2013.
En transitant aussi par le projet de loi de ratification de l’ordonnance 2023-719 du 13 septembre 2023 portant réforme des impôts sur les traitements, les salaires, pensions et rentes viagères à la charge des salariés.
En plus de ces différents textes, les sénateurs statueront sur les projets suivants : le projet de loi portant règlement du budget de l’État 2023; le projet de loi des finances rectificative du budget de l’État pour 2024 et du projet de loi des finances portant budget de l’État pour l’année 2025.
Joseph kouakou
